Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PLAN VERT DU CNPA CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE
CNPA (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE), SYNDICAT PROFESSIONNEL LOI 1884

Numéro de dépôt :
3326895
Date de dépôt :
24/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2024
LE PLAN VERT DU CNPA CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L\'AUTOMOBILE de CNPA (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L\'AUTOMOBILE

Présentation de la marque LE PLAN VERT DU CNPA CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE

Déposée le 24 novembre 2004 par CNPA (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PLAN VERT DU CNPA CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est CNPA (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILETODO domicilié(e) 50, rue Rouget de Lisle - 92158 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 450 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CNPA (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE) domicilié(e) 50, rue Rouget de Lisle - 92158 - SURESNES CEDEX - France.

La marque LE PLAN VERT DU CNPA CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326895.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PLAN VERT DU CNPA CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE arrivera à expiration en date du 24 novembre 2024.

CNPA (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : LE DEFI DE L'ENVIRONNEMENT DES PROFESSIONNELS DE L'AUTOMOBILE ETRE PROPRE, C'EST PRO ! , RENCONTRES ADD AUTOMOBILE ET DEVELOPPEMENT DURABLE , LA COTE D'AMOUR DES ASSISTEURS , C 3 D COLLECTE DEPOLLUTION DEMONTAGE DEMOLITION DEMOLISSEUR DEMONTAGE AGRE E CNP , , artisanat de l'automobile et de la mobilité , LE DEFI SECURITE GARAGE DE PROXIMITE , MOTO OCCASION EXPOSITION NATIONALE , Médiateur des professionnels de l'automobile , CNPA


CNPA (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE), SYNDICAT PROFESSIONNEL LOI 1884 - 50, rue Rouget de Lisle - 92158 - SURESNES - France - SIREN 775688450


CNPA (CONSEIL NATIONAL DES PROFESSIONS DE L'AUTOMOBILE) - 50, rue Rouget de Lisle - 92158 - SURESNES CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Renouvellement sans limitation le 14 août 2014 n°2566154 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-08-14

• huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs). • vehicules ; appareils de locomotion par terre. • caoutchouc ; produits en matières plastiques mi-ouvrées. • publicité : distribution de prospectus, d'échantillons. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. • réparation : rechappage ou vulcanisation de pneus. • transports. • purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.